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 Sujet du message: BOYCOTT
MessagePublié: 20 Juil 2006, 17:19 
Un groupe d eleves de moins de 12 ans poursuivit par la sacem

Pour avoir chanté : adieu monsieur le professeur

Boycottez les radio et ne chantez que du folklore KLINGON ;o)
Le folklore KLINGON est particulierement riche en onomatopées fn^nzrv gçu !

La logique du pirate (pirate
Institutionnel c est pire) est de depecer tout et tout le monde partout.
Nous VIVONS DANS LA PIRATOCRATIE


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MessagePublié: 20 Juil 2006, 17:27 
De Poulet
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Enregistré le: 04 Mar 2006, 02:15
Messages: 6833
Attendez là...

Des gamins de douze ans ne sont pas responsables pénalement.

N'importe qui peut chanter n'importe quoi sans payer qui que ce soit à qui que ce soit.

Sauf bien entendu s'il s'agit d'un spectacle public. Auquel cas la rémunération des auteurs compositeurs est faite en fonction de critères comme la taille de la salle et le prix des entrées.

Si c'est un spectacle gratuit dans une école, il n'y aura rien à payer, ou éventuellement une somme ridiculement faible, je ne sais plus exactement mais probablement rien du tout.

Les interprètes (dans ce cas les enfants) ne sont en outre pas responsables, même s'ils sont majeurs. C'est l'organisateur du spectacle qui est chargé de ces choses là.

Avez-vous un lien pour que je vérifie la situation?

FFL.

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François Eiffel (F. Eiffel / FFL).

""Un homme est grand dans la mesure où, placé entre l’illusion et la douleur, il choisit la douleur." Thibon


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 Sujet du message: ben OUI !! ;o)
MessagePublié: 20 Juil 2006, 17:39 
VOILI !
Citation:


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 Sujet du message: Re: ben OUI !! ;o)
MessagePublié: 20 Juil 2006, 17:50 
http://www.clubic.com/actualite-36750-a ... lique.html[/quote]
Ayant eu vent d'un tour de chant improvisé par un journal local, la Sacem avait contacté la directrice de l'école quinze jours après la fête pour lui réclamer 75 euros, justifiées par l'utilisation en public d'oeuvres protégées par le droit d'auteur.

Quand je vous dits que la loi se fait de nos jours dans les tribunaux, suffit d eplucher les journaux et HOP la réunion familialle et la Kermesse devienent des MANIFESTATION PUBLIQUES, et la SACEM jouant sur les jurisprunces FAIT CONDAMNER les pequenots ou les pequins que nous sommes tous.

Jurisprudence ne VEUT PAS DIRE LOI !

Nous ne sommes pas un pays anglo saxon mais une pays avec une constitution ecrite et des lois ecrites.
Le jugement sur l' usage, la nature de l usage et les analogies par rapport a des usages ne sont pas des moyens qui furent retenus par les fondateurs de nos republiques.
Ils ont choisi Constitution et des Coprs de LOIS tout cela bien écrits et publié !

On ne peut à coup de jurispridence aller contre le DROIT DES GENS ! ET BIEN EN VOILA UNE PREUVE BENIGNE .
OUI UN ETAT SECURITAIRE POURRAIT VOUS DEPOSSEDER DE TOUT MEME DE LA DIGNITE.
CAR CE NE SONT PLUS LES LOIS QUI NOUS GOUYVERNENT MAIS DES JUGEMENTS DE COURS ISSUS DE LA "JURISPRUDENCE".

LE MAGISTRAT N EST PAS LEGISLATEUR, JUSTE UN MAGISTRAT !
LA SACEM A LES MOYENS DE SE PAYER UNE VRAIE LOIE BIEN RESTRICTIVE, JE VEUX DIRE SECURITAIRE.

Désolé pour l abus de CAPITALES, mais si on raquette els enfants je vois ROUGE
Et REVOILOU
Citation:
[/http://news.google.fr/nwshp?hl=fr&tab=wn&q=quote]



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MessagePublié: 20 Juil 2006, 18:16 
De Poulet
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Enregistré le: 04 Mar 2006, 02:15
Messages: 6833
J'ai lu l'article et celui d'origine auquel il renvoie, et il n'y a pas eu de poursuites.

Aucun enfant n'a été poursuivi, le montant a été réclamé à l'école.

Je suis surpris du montant, c'est plus que quand j'étais concerné par ce genre de choses en France, surtout si le spectacle était gratuit. Mais je ne vois pas vraiment le problème sur le principe. Et c'est vrai que "tout augmente".

Je suis en accord avec le principe du droit d'auteur même si le montant me surprend.

Et écrire "Un groupe d eleves de moins de 12 ans poursuivit par la sacem " c'est un exagération puisqu'il n'y a pas eu de poursuites, a fotiori contre des mineurs (évidemment)!

FFL.

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 Sujet du message:
MessagePublié: 20 Juil 2006, 18:44 
Donnez moi un seul argument situant le BIEN FONDE DE LA SACEM dans cette affaire !

OPTIMISTE INCORRIGIBLE !
Taper sur le faible pour impressionner les forts !
NUL !
Les forts se connaissent et s etripent pas! Trop risquè ;o)


Citation:
Suite et fin : Dans la serie idioties je demande la SACEM
jeudi 20 juillet 2006 à 13:55:41 par DJIanis5552.
Comme on vous le disait ici, une directrice d'école a reçu une facture de 68 € de la part de la SACEM pour avoir fait chanter "Adieu MR le professeur" à ses élèves.

On a appris aujourd'hui que Hugues Aufray, interprète de la chanson, avait décidé de payer lui-même cette facture, acte de générositée de sa part.

Esperons que la SACEM ne recommencera pas avec ses idioties ...

Voilà une histoire qui finit bien, comme dirait l'autre...
http://www.net-actuality.org/news/3954- ... sacem.html



La SACEM a bien envoyé une FACTURE et une injojnction pour payer !
La somme fût bel et bien payée à la SACEM PIRATE INSTITUTIONNEL si il en est.

Un spectacle familiale : Un marriage ou on chante la peche aux moules est devenu un Spectacle public suceptible de recours et si non paiement de poursuites devant VOS AMIS MAGISTRATS !

Il y a poursuite contre les enfant dans la mesure ou on voulu les raquetter pour un spectacle gratuit ! La volonte etait là, au depart ellle est encore là a l arrivée la SACEM comme tout organisme Institutionnel ne plie ni ne rompt "ON" a preferé payer.

Le droit de l auteur et les brevets.
L auteur de la chanson le zizi a doit a des indemnites si ces chansons sont diffusées sur des media en quoi un individu qui chanterait pour lui ou les siens ou ses collegues serait suceptible d etre taxé par la SACEM ?
On paie pour une licence sur unbrevet si on produit des obkjets depuis ou a partir de plans ou de procedes qui ne nous appartiennet pas et c est normal de retribuer l auteur pour ses recherches.

Là on est loin du compte, une réunion d ordre "privée" gratuite même si elle admet un public issu des memebre de la famille "LE FAMEUX CERCLE FAMILIAL des lois sur la copie", devient une entreprise despectacle;


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MessagePublié: 20 Juil 2006, 19:58 
De Poulet
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Enregistré le: 04 Mar 2006, 02:15
Messages: 6833
Je ne trouve pas le montant proportionnel, encore que ça dépend du prix des entrées. Si les entrées sont gratuites, s'il n'y a pas de revenu publicitaire ou promotionnel, je pense que cela devrait être gratuit. A partir du moment où l'évènement est payant ou rapporte, que ce soit en espèces ou en termes de promotion, c'est différent.

La SACEM n'est pas un pirate institutionnel. Les auteurs compositeurs ne sont aucunement obligés d'y adhérer. Ils le font parce qu'elle collecte leurs droits pour eux. Comme ASCAP/BMI aux USA, PRS en GB, etc. C'est nécessaire pour que les auteurs compositeurs soient rémunérés et c'est contractuel. Chaque créateur signe avec la SACEM par un choix libre.

Il y a beaucoup de choses dans le fonctionnement de la SACEM qui sont discutables, au niveau des répartitions où les artistes riches deviennent encore plus riches en profitant en plus des revenus générés par les artistes pauvres. PRS est mieux, en tout cas.

Mais pour moi le principe du droit d'auteur n'est pas en lui-même discutable. Et c'est aussi la SACEM et le concept du droit d'auteur qui donnent un (petit) pouvoir aux artistes par rapport aux majors du disque.

Et puis après un certain temps, les oeuvres tombent dans le "domaine public". Vous pouvez très bien n'écouter et ne chanter que des oeuvres du domaine public si cela vous chante. Ou faire un concert avec des oeuvres exclusivement du domaine public. Passé une certaine date en retournant vers le passé, tout les compositeurs tombent dans le domaine public.

FFL.

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MessagePublié: 20 Juil 2006, 21:03 
Beau Dandy
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Localisation: chez moi
Okeanos a écrit:
La SACEM a bien envoyé une FACTURE et une injojnction pour payer !
La somme fût bel et bien payée à la SACEM PIRATE INSTITUTIONNEL si il en est.


Selon la mise au point de la Sacem que vous mettez en lien, cette affaire ne correspond pas DU TOUT au résumé que vous en faites.

- il ne s'agit pas d'une seule chanson mais de tout un répertoire;
- il ne s'agit pas d'un spectacle réservé au cercle familial mais d'une représentation publique;
- le groupe d'élèves n'a pas été "poursuivi par la Sacem" comme vous l'écrivez, mais a reçu une facture forfaitaire de 75 euros.

Le monopole de fait de la Sacem peut susciter des critiques, mais la première des choses serait d'exposer les faits tels qu'ils se présentent.
Pourquoi ces insultes à répétition?
Que cherchez-vous?
Êtres-vous un de ces développeurs de logiciels libres qui se prennent pour des créateurs et s'imaginent que le reste du monde doit raisonner comme eux? C'est juste une question.

Il n'y a aucun "piratage" dans l'affaire. On peut trouver la somme excessive, on peut contester certains effets de la loi du 11 mars 1957, mais encore faut-il la connaître.
Or il s'agit ici exclusivement du droit de ......?????
Et les articles de loi concernés sont les N°......?????

_________________
"La religion donne naissance à l'intégrisme comme la graine donne naissance à l'arbre." Taslima Nasreen


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 Sujet du message: B O F
MessagePublié: 20 Juil 2006, 23:42 
Selon la mise au point de la Sacem que vous mettez en lien, cette affaire ne correspond pas DU TOUT au résumé que vous en faites.

- il ne s'agit pas d'une seule chanson mais de tout un répertoire;
- il ne s'agit pas d'un spectacle réservé au cercle familial mais d'une représentation publique;
- le groupe d'élèves n'a pas été "poursuivi par la Sacem" comme vous l'écrivez, mais a reçu une facture forfaitaire de 75 euros.

Le monopole de fait de la Sacem peut susciter des critiques, mais la première des choses serait d'exposer les faits tels qu'ils se présentent.
Pourquoi ces insultes à répétition?
Que cherchez-vous?
Êtres-vous un de ces développeurs de logiciels libres qui se prennent pour des créateurs et s'imaginent que le reste du monde doit raisonner comme eux? C'est juste une question.

Il n'y a aucun "piratage" dans l'affaire. On peut trouver la somme excessive, on peut contester certains effets de la loi du 11 mars 1957, mais encore faut-il la connaître.
Or il s'agit ici exclusivement du droit de ......?????
Et les articles de loi concernés sont les N°......?????[/quote]


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 Sujet du message: Re: pirates OUI
MessagePublié: 21 Juil 2006, 00:18 
De Poulet
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Enregistré le: 04 Mar 2006, 02:15
Messages: 6833
K7 pas depuis des années mais CD et DVD oui. Normal, dans ma branche.

Okeanos a écrit:
Savez vous que grace a Mr LANG l ensemble des acheteurs de supports vierges et bien plus encore de cd etdvd musicaux ou video SONT ASSIMILE a de delinquent d OFFICE une taxe POUR MANQUA A GAGNER EST PRELEVEE SUR TOUS CES MEDIA .....


Je ne sais pas spécifiquement ce qui se passe en France en ce moment - je vis ailleurs - mais c'est la même chose pour certains appareils, et ça a commencé avec les DAT si je me souviens bien. En tout cas, ce n'est pas que français, Passman en parle dans son livre sur le music business aux USA. Et bof... c'est vrai que parfois ça sert au piratage et c'est vrai aussi que c'est abusif de pénaliser tous les utilisateurs à priori. Cela dit, j'ai deux machines DAT, au moins quatre graveurs de CD et deux de DVD, j'ai peut-être payé une partie en taxe de compensation du piratage et ça ne m'empêche pas de dormir.[/quote]

Okeanos a écrit:
SACEM : PIRATE INSTITUTIONNELS .
LA LOI DES SUSPECTS D OFFICE EST BIEN DE RETOUR....SUFFIT DETRE UN CONSOMMATEUR.

Liberte, liberte cherie, Cooombat avec tes defenseurs...
FFL.


Eh bien vous avez un peu raison sur le principe, donc boyottez toutes les oeuvres dont les ayant-droits sont representées par la SACEM. Ca laisse pas mal de choix notamment dans la musique baroque et classique. C'est votre droit de consommateur. :)

FFL.

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 Sujet du message: Re: B O F
MessagePublié: 21 Juil 2006, 00:37 
Beau Dandy
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Enregistré le: 07 Juil 2006, 15:38
Messages: 2058
Localisation: chez moi
Okeanos a écrit:
LISEZ DONC Avant de perorer !

C'est tout lu, et chacun peut constater que vous avez commencé par raconter des bobards à titre d'appel à caillassage envers la SACEM. Pouf, c'est raté. :P

Citation:
Comme cela ne vous coute rien on peyt se demander si vous savez encore de quoi vous parlez? cf autre discussion ou vou sdisiez etre statisticien DONC un SCIENTIFIQUE !
Je me Marre .

C'est vous qui allez nous faire marrer. Je n'ai jamais écrit que j'étais statisticien, vous l'avez inventé. Brillant, l'esprit logique. :D
Il se trouve que je suis assez ferré sur le droit d'auteur, pas de pot. Alors, ces articles de loi? Vous les connaissez ou pas?

À toutes fins utiles, mon premier post que vous avez mis si poliment sous votre réponse:
Citation:
Selon la mise au point de la Sacem que vous mettez en lien, cette affaire ne correspond pas DU TOUT au résumé que vous en faites.

- il ne s'agit pas d'une seule chanson mais de tout un répertoire;
- il ne s'agit pas d'un spectacle réservé au cercle familial mais d'une représentation publique;
- le groupe d'élèves n'a pas été "poursuivi par la Sacem" comme vous l'écrivez, mais a reçu une facture forfaitaire de 75 euros.

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"La religion donne naissance à l'intégrisme comme la graine donne naissance à l'arbre." Taslima Nasreen


Dernière édition par Célestin le 21 Juil 2006, 12:55, édité 1 fois au total.

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 Sujet du message: povre celestin
MessagePublié: 21 Juil 2006, 01:09 
Celestin, fût touché par un ange qui lui râvit la raison.
Ravi, c est l autre nom du "NIAÏ" de la crêche Provençale.


Citation:
reference a moi même :
Un groupe d eleves de moins de 12 ans poursuivit par la sacem

Ou lisez vous qu ils sont poursuivis en justice ?

Il s agit d une accroche !

mais vous avez parfaitement raison continuez à vous enteter, votre determination sinon votre précision, nous épate .


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 Sujet du message: Re: povre celestin
MessagePublié: 21 Juil 2006, 09:01 
De Poulet
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Enregistré le: 04 Mar 2006, 02:15
Messages: 6833
Mais justice ou pas, il reste que la SACEM n'a pas poursuivi des mineurs de moins de douze ans! La SACEM a contacté les adultes organisateurs. Ce n'est pas pareil.

Au fond Okeanos, par simple curiosité, ce qui vous hérisse, c'est le montant demandé, ou c'est le principe du droit d'auteur?

FFL.

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 Sujet du message:
MessagePublié: 21 Juil 2006, 09:18 

Enregistré le: 20 Juil 2006, 21:39
Messages: 14
Localisation: Groenland Nord
A mon humble avis, c'est le principe du droit d'auteur qui devrait être libéralisé. On a voulu créer un soutien à l'artiste démuni, mourant de faim dans sa mansarde, pendant que ses oeuvres se répandaient sur le monde sans qu'il ne reçoive nulle rétribution. Le principe était louable, mais il a abouti a l'excés contraire.
La chanson, désormais, fait le trottoir pour son père, et pour les descendants, parce que le moment où elle devient libre de droits, c'est trés loin, à l'horizon des siècles des siècles. (Quelle est la durée de ces cupidités, exactement?)

Et nous avons obtenu ce qui était prévisible: le long bras de la SACEM venant ratisser jusque dans les chansons de la Belle Epoque et des années trente, les seules musiques qu'on puisse interpréter impunément, ce sont les mélopées étrangères et exotiques, les créations "originales" improvisées par des artistes bricoleurs, aux qualités incertaines.

On voudrait étouffer la diffusion de la chanson française qu'on ne s'y prendrait pas autrement.

"Longtemps, longtemps, aprés que les poètes ont disparu,
Leurs chansons courent encore dans les rues..."


Ben non, elles ne peuvent plus courir, elles ont un boulet à la cheville. Finis, les chanteurs des carrefours, les chanteurs des cours, les accordéonistes du plein vent.


Faudra-t-il un jour payer des droits à la famille de Rouget de L'isle, chaque fois qu'on chante la Marseillaise?


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 Sujet du message: Re: povre celestin
MessagePublié: 21 Juil 2006, 12:51 
Beau Dandy
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Enregistré le: 07 Juil 2006, 15:38
Messages: 2058
Localisation: chez moi
Okeanos a écrit:
Celestin, fût touché par un ange qui lui râvit la raison.
Ravi, c est l autre nom du "NIAÏ" de la crêche Provençale.

Citation:
reference a moi même :
Un groupe d eleves de moins de 12 ans poursuivit par la sacem

Ou lisez vous qu ils sont poursuivis en justice ?

Il s agit d une accroche !


Ouais ouais c'est ça, ils sont poursuivis en scooter.
Bon, désolé mais la mauvaise foi persistante et les sarcasmes débiles, ça me lasse. Grandissez un peu.

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